Poster mis à jour diciembre 2017

Douane en Angleterre: Guide 2018 pour tout savoir

douane anglaise et aéroport

Vous allez au Royaume-Uni et vous voulez apporter des choses avec vous mais, vous ne savez pas comment fonctionne la douane en Angleterre, vous ne savez pas ce que vous pouvez ou ne pouvez pas apporter dans le pays, ni les quantités. Suivez-nous pour connaitre la réponse.

Tout d’abord, comme la France fait partie de l’Union européenne et que le Royaume-Uni n’a formalisé aucun changement depuis le Brexit, vous n’aurez aucun problème à apporter ce que vous voulez. Cela dit, il existe certaines limites ou exceptions que vous devez savoir pour passer les douanes anglaises.

Dans ce post, nous vous expliquerons ce que vous pouvez et ne pouvez pas apporter, ainsi que les quantités admises provenant des pays de l’Union européenne et de l’extérieur. Bref, tout ce que vous devrez savoir pour passer sans problème la douane britannique.

Douane en Angleterre Depuis les Pays de l’UE

Si votre pays appartient à l’Union européenne, lorsque vous passez par la douane britannique, vous n’avez pas à payer de droits ou de taxes sur les marchandises que vous apportez en Angleterre. Du moment que la marchandise soit pour vous, pour offrir et que vous aillez payé correctement toutes les taxes de la marchandise dans le pays où vous l’avez achetée.

Additionnellement, vous pouvez passer la douane britannique avec une quantité illimitée pour la plupart des biens ou des articles, du moment, qu’ils soient pour votre propre consommation, car il est interdit de commercialiser avec eux.

Dans le cas de la France, les Dom-Tom ne font pas partie de l’UE à des fins douanières et suivent les règles appliquées aux pays hors UE. D’autre pays comme le nord de Chypre, Gibraltar et les îles anglo-normandes, suivent également ces règles pour passer par les douanes britanniques.

Contrôle aux Douanes Britanniques

Si un douanier britannique pense que les marchandises que vous apportez sont pour vendre, il peut vous arrêter et faire ce qu’on appelle les customs checks. C’est à dire, vérifiez ce que vous transportez à travers les questions suivantes:

  • Le type et la quantité de produits que vous avez achetés?
  • Pourquoi les avez-vous achetés?
  • Comment avez-vous payé pour eux?
  • Avec quelle fréquence voyagez-vous?
  • Combien fumez-vous ou buvez-vous normalement?

Combien de Tabac puis-je Emporter en Angleterre? Et d’Alcool?

Bien qu’il n’y ait pas de limite pour l’alcool et le tabac que vous pouvez apporter entre les pays de l’UE, il est probable que la douane anglaise vous pose des questions si vous transportez une quantité supérieure à celle indiquée ci-dessous:

  • cartouche de tabac800 cigarettes (quatre cartons de tabac)
  • 200 cigares
  • 400 petits cigares
  • 1 kg de tabac à priser (plante)
  • 110 litres de bière
  • 90 litres de vin
  • 10 litres de liqueurs
  • 20 litres de vin fortifié (vin de sherry ou porto, par exemple)

Autrement dit, si vous ne dépassez pas cette limite, personne ne vous dira quoi que ce soit en passant par la douane anglaise. Si vous le dépassez, ils peuvent vous demander pourquoi vous en avez plus que ces limites. Dans ce cas, tout dépend de l’officier avec lequel vous ferez face: il pourra supprimer l’excès de biens ou vous laissez passer si vous réussissez à le convaincre que cela est pour votre propre usage (c’est pour un cadeau, je fume beaucoup, je ne savais pas, etc.) .

Douane Anglaise Arrivant de Pays Hors UE

Venant d’un pays en dehors de l’Union européenne, vous avez une duty-free allowance, c’est-à-dire que vous pouvez apporter une certaine quantité de biens sans payer d’impôts en passant par la douane anglaise.

Comme dans le cas précédent, la marchandise doit être pour une propre consommation ou pour en faire un cadeau. Eviter de combiner les droits avec d’autres personnes pour en apporter plus que ce qui est permis à chaque individu. C’est interdit.

Ci-dessous, nous vous indiquons les quantités maximales de chaque produit pour lesquelles vous ne serez pas obligé de déclarer aux douanes britanniques:

Alcool

  • 16 litres de bière
  • 5 litres de vin (non mousseux)
  • 1 litre de liqueurs à plus de 22% d’alcool
  • 2 litres de vin fortifié, vin mousseux ou boissons alcoolisées jusqu’à 22% d’alcool. Ceux-ci peuvent être divisés en litre pour chaque boisson, par exemple.

Cela dit, il est possible de payer une taxe spéciale sur l’alcool que vous déclarez.

Tabac

  • 200 cigarettes
  • 100 petits cigares
  • 50 cigares
  • 250 g de tabac à priser (plante)

Il peut être divisé, si vous voulez prendre plus d’une chose, comme 100 cigarettes et 25 cigares. Ils peuvent également vous demander de payer une taxe spéciale sur le tabac que vous déclarez.

Suppléments d’Alcool et de Tabac pour les Enfants de Moins de 17 ans

Il n’y a pas duty-free allowance pour le tabac ou l’alcool si vous avez moins de 17 ans pour les douanes britanniques. Vous pouvez les amener au Royaume-Uni si c’est pour votre usage, mais vous devrez payer des taxes sur eux quand vous arrivez à la douane anglaise.

Autorisation pour d’Autres Biens

Vous pouvez apporter d’autres marchandises d’une valeur allant jusqu’à £ 390 (£ 270 si vous venez en bateau ou en avion privé). Si un seul article vaut plus que ce que vous êtes autorisé, vous devrez payer des frais pour sa valeur totale, pas pour l’excédent.

Que se Passe-t-il si je Transporte un Excédent de Marchandise

Vous devrez payer en passant par la douane anglaise un 2,5% pour les articles d’une valeur maximale de £ 630. Si elle est évaluée à plus de £ 630 cela dépendra du type d’article. Vous devez appeler la VAT, Customs and Excise Helpline (TVA, aide douanière et taxes spéciales).

Si le montant des taxes est inférieur à £ 9, vous n’aurez rien à payer.

TVA à l’Importation (Import VAT)

Vous devrez peut-être payer la TVA à l’importation sur la valeur totale des marchandises plus la taxe de douane. Les taux de TVA sont les taux standards du Royaume-Uni.

Marchandises interdites et restreintes à la douane anglaise

Il y a certaines marchandises que vous ne pouvez pas emporter au Royaume-Uni et qui seront confisquées à la douane anglaise. Parmi ces marchandises interdites, nous pouvons trouver:

  • Drogues illicites
  • Armes offensives, par exemple, couteaux
  • Sprays d’auto-défense, par exemple, spray au poivre et gaz
  • Les espèces animales et végétales en danger d’extinction
  • Diamants bruts
  • Matériaux indécents et obscènes
  • Viande et produits laitiers de la plupart des pays non membres de l’UE

douanes anglaisesCertains articles, tels que, les armes à feu, les explosifs ou les munitions sont limités. Vous avez besoin d’une licence spéciale pour les amener au Royaume-Uni.

Il y a aussi des restrictions aux douanes britanniques pour les animaux, la nourriture ou les plantes qui n’ont pas étés déparasités ou vermifugés, ou si elles ne sont pas pour votre propre usage ou si elles ont été cultivées dans l’Union européenne.

Les Animaux

Si vous apportez des chiens, des chats ou des furets de l’UE, vous pouvez apporter votre animal de compagnie au Royaume-Uni en suivant le Pet Travel Scheme (PETS). Il existe un processus similaire pour les chevaux.

Si vous apportez des rongeurs, des lapins, des oiseaux, des invertébrés, des amphibiens ou des reptiles, il n’y aura aucune restriction à la douane britannique. Les lapins et les rongeurs de l’extérieur de l’UE doivent passer quatre mois en quarantaine et vous aurez besoin d’une licence pour importer des lapins.

Dans le cas où vous importez des animaux qui ne sont pas originaires du Royaume-Uni, vous devez suivre les règles pour ces types d’animaux.

Plantes

Vous pouvez passer par les douanes britanniques tout matériel végétal provenant des pays de l’UE s’il a été cultivé dans un pays de l’Union européenne, s’il n’a pas de maladies ou d’organismes nuisibles et si c’est pour votre usage personnel.

Cette section comprend l’Andorre, l’île de Man, les îles Anglo-Normandes, Saint-Marin, la Suisse et la Cité du Vatican.

Vous pouvez consulter la brochure intitulée “Amener des fruits, des légumes et des plantes au Royaume-Uni” pour plus d’informations sur ce que qui est autorisé et les quantités acceptées.

Si vous voyagez d’un pays hors de l’UE, de nombreux produits ont des restrictions de poids ou de quantité, d’autres sont totalement interdits à moins que vous ayez un certificat phytosanitaire.

Vous pouvez obtenir ce certificat auprès des autorités phytosanitaires du pays de départ. Cela montre que vos plantes ont été inspectées, sont exemptes de parasites et de maladies dangereuses et sont adaptées pour entrer au Royaume-Uni.

Si vous achetez une plante dans l’UE, vous n’avez besoin de rien, mais si vous achetez une plante en dehors de l’UE, vous aurez besoin que le vendeur vous fournisse un certificat phytosanitaire.

Nourriture

Si vous venez de l’UE, vous pouvez apporter des fruits, des légumes, de la viande ou des produits quotidiens tels que du poisson, du miel ou des œufs. Vous n’aurez aucun problème à les faire passer par la douane anglaise.

Dans le cas où vous venez de l’extérieur de l’UE, seulement les produits en provenance d’Islande, des îles Féroé et du Groenland peuvent uniquement apporter de la viande, des pommes de terre, du lait ou des produits quotidiens.

Vous pouvez apporter un maximum de 2 kg de fruits et légumes (sauf les pommes de terre) tant que vous les transportez dans vos bagages personnels, pour votre propre consommation et sans parasites ni maladies.

Vous pouvez apporter jusqu’à 2 kilos d’œufs, de produits à base d’œufs et de miel. Dans le cas du poisson, vous pouvez prendre jusqu’à un total de 20 kg ou 1 gros poisson, selon le poids le plus élevé.

Le poisson doit être frais, éviscéré,  cuit,  séché ou fumé lors de son passage à la douane anglaise.

Sanctions et Appels

Si vous venez au Royaume-Uni de l’extérieur de l’Union européenne et ne déclarez pas la nourriture à la douane anglaise qui n’est pas autorisée, elle vous sera retirée. En plus de ça, vous pouvez subir de graves retards, devoir payer ou même aller en justice. Si vous pensez qu’ils ne devraient pas vous l’enlever, vous pouvez demander à être indemnisé.

Vous pouvez consulter la brochure “Apporter de la nourriture au Royaume-Uni” pour plus d’informations.

Déclaration de Marchandises à la Douane Anglaise

Bref, vous devez déclarer en arrivant au Royaume-Uni si vous transportez un excédent de ce qui est autorisé, si vous transportez des marchandises interdites ou soumises à des restrictions et si vous envisagez de vendre ce que vous apportez.

Rappelez-vous que vous et vos bagages peuvent être vérifiés pour tout inspection. Ils peuvent vous demander de payer des impôts ou des taxes, de renoncer aux marchandises interdites ou d’avoir des documents tels que des certificats et permis pour les marchandises soumises à des restrictions.

Si vous ne faites pas ce qui vous est demandé, vos articles seront saisis à la douane anglaise.

contrôle de douane UK

Que Faire si des Marchandises sont Confisquées aux Douanes Britanniques

Sachez que les douanes peuvent détruire ou vendre tout ce qui est saisi pour avoir enfreint les lois, sauf si vous demandez vos affaires ou si vous pensez que les douanes britanniques se sont trompées au moment de confisquer vos affaires.

Si on vous saisi un véhicule, vous avez 45 jours pour le récupérer en envoyant une lettre indiquant qu’il s’agit de “personal property” ou de biens personnels à l’adresse qui apparaît sur la note de douane du Royaume-Uni.

Demandez qu’on vous Retourne votre Marchandise

Vous pouvez faire une demande de retour de vos articles (même si vous pensez que les douanes britanniques ont bien fait leur job). Si votre demande est acceptée, vous pouvez récupérer vos objets, mais vous devrez payer des taxes et impôts correspondants. Si vos objets ont été détruits ou vendus, ils devraient vous offrir une compensation.

Pour faire la demande, vous pouvez suivre cet exemple ou en écrire un vous même. Dans tous les cas, vous devez expliquer pourquoi vous pensez que vous devriez récupérer vos objets et inclure:

  • Le numéro de référence indiqué sur l’avis que vous avez reçu à la douane
  • Votre nom et adresse
  • La liste des biens qui doivent être retournés (y compris les quantités, les marques…)
  • Preuve de propriété (reçu d’achat…)

Si c’était le HM Revenue and Customs (HMRC) qui a confisqué vos affaires, vous devrez envoyer la lettre à l’adresse qui apparaît dans l’avis. Si c’était l’agence de contrôle des douanes Border Force (force frontalière), vous devrez l’envoyer à:

UK border AgencyNational post seizure unit

Border Force

3rd Floor

West Point

Ebrington Street

Plymouth

PL4 9LT

En tout cas, il n’y a pas de date limite pour faire la demande, mais si vos biens étaient périssables comme la nourriture, la bière ou le tabac, ils seront détruits ou vendus immédiatement. Si ce n’est pas le cas, comme les spiritueux ou les voitures, ils peuvent être détruits ou vendus après 45 jours de confiscation.

Si vous envoyez votre demande, les produits non périssables seront conservés jusqu’à ce que votre demande soit prise en compte.

Si vous ne recevez pas vos biens ou une compensation ou si vous n’êtes pas d’accord avec les frais que vous devez payer pour les récupérer, vous pouvez demander une révision. Si vous n’êtes pas d’accord avec celle-ci, vous pouvez faire appel à la Cour des impôts.

Si vous Pensez que vos Biens ont été pris Illégalement ou à tort

Dans ce cas, vous devez demander une audience en envoyant un avis de réclamation. C’est ce que vous pouvez faire si on vous a confisqué quelque chose comme l’alcool ou le tabac pour un usage personnel.

Vous devrez vous rendre au tribunal et, si vous gagnez, vous récupérerez vos biens ou bien, ils vous indemniseront s’ils ont déjà été détruits ou vendus. Si vous perdez, vous devrez probablement payer les frais de justice.

Comme dans le cas précédent, vous devez écrire une lettre de réclamation, indiquant le numéro de référence de l’avis, votre nom et adresse, ce que vous voulez récupérer, une preuve de propriété et pourquoi vous croyez qu’on vous a confisqué vos biens sans raisons.

S’il a été saisi par la Force frontalière, c’est la même adresse que dans le cas précédent. Si c’était le HMRC, vous devrez envoyer la réclamation au département des investigations spécialisées:

HRMC agentHM Revenue and Customs

Specialist investigations

Appeals and reviews team S0777

PO Box 29992

Glasgow

G70 6AB

Vous avez un délai d’un mois après la confiscation pour déposer une réclamation. Si vous vivez en dehors de l’UE, vous devrez désigner un avocat au Royaume-Uni pour prendre votre cas.

J’espère que ce post sur la douane anglaise sera utile pour vous. Si vous voyagez au Royaume-Uni et que vous voulez apporter certains biens énumérés dans le post, soyez prudent et essayer de ne pas dépasser les limites pour éviter toute possible complication ou confiscation.

Si vous avez des questions ou si vous voulez nous raconter votre expérience avec les douanes britanniques, vous pouvez nous laisser un commentaire 🙂